ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3304842
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2024
Présentation de la marque PRIX LITTERAIRE CHARLES BRISSET
Déposée le 23 juillet 2004 par l'association loi 1901 FRANCAISE DE PSYCHIATRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRIX LITTERAIRE CHARLES BRISSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DE PSYCHIATRIE domicilié(e) 6 PASSAGE ABEL LEBLANC - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 895 932 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE, M. JEAN-YVES COZIC domicilié(e) 6 PASSAGE ABEL LEBLANC - 75012 - PARIS - France.
La marque PRIX LITTERAIRE CHARLES BRISSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE, ASSOCIATION LOI 1901 - 6 PASSAGE ABEL LEBLANC - 75012 - PARIS - France - SIREN 402895932
ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE, M. JEAN-YVES COZIC - 6 PASSAGE ABEL LEBLANC - 75012 - PARIS - France
Inscription le 29 novembre 2007 - Changement d'adresse n°464639 - Publication au BOPI 2007-11-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2014 n°2564353 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-31
Relations publiques. Education. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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